Mentions Légales

1. Éditeur du site

Nom de l’entreprise : Séquence Vin
Forme juridique : Entreprise Individuelle
Adresse du siège social : Place du Commerce, 40140 Soustons, France
Numéro SIRET : 791 782 394 00013
Responsable de la publication : Xavier Hébrard
Adresse email : contact@sequencevin.com

2. Hébergement

Le site est hébergé par :
Nom de l’hébergeur : Wix
Adresse : Wix.com Inc., 40 Namal Tel Aviv St., Tel Aviv 6350671, Israël
Téléphone : +1 415-639-9034
Site internet : www.wix.com

3. Réalisation et maintenance

Création et maintenance du site : Xavier Hébrard

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu du site sequencevin.com, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de Séquence Vin, à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs.

Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord écrit de Séquence Vin. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

5. Responsabilité

Séquence Vin s’efforce de fournir sur le site sequencevin.com des informations aussi précises que possible. Toutefois, l’entreprise ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

L’utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.

6. Données personnelles

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi "Informatique et Libertés", les utilisateurs disposent d’un droit d’accès, de rectification, de suppression, et d’opposition aux données personnelles les concernant. Pour exercer ce droit, adressez votre demande à :

Email : contact@sequencevin.com
Adresse postale : Place du Commerce, 40140 Soustons, France

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7. Cookies

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8. Droit applicable et juridiction compétente

Tout litige en relation avec l’utilisation du site sequencevin.com est soumis au droit français. En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège social de l’entreprise.